La cohésion adm nationale

La cohés° de la pyramide se fé p/ le adm( force centripéde qui garde la cohés°)

1. Adm hierarchisée et pyramidale

les autorités inverties du pvr hierarchique st les pvrs adm et le chef de service. Il y a un ppe de subordinat° qui va permettre de structurer verticalement l'admistrat° de l'E( homogéneisat°)

• Le psdent de la Rep (art 5/13/21) exerce 1 pvr rglmtaire ms ds l'adm de l'E les auto adm qui disposent du pvr d'org de serv sont M. et Prefets.
• M et chefs de service:

celui qui dirige un serv adm, 2 status jq diff.= soit la pers est agent pub (Prefet), soit la pers est collaborateur de l'adm en poste pr des raisons pol ( M).

Le 1er M (art 20/21) dirige les services adm placés sous son autorité, joue un rô de coordinat° au sein du gvt en assurant la direct° des structures interMsterielles.

Chq M dirige le dptment Msterielle qui lui est confié, exerce ses pvrs adm s/ l'ens de ses subordonnés et dispose de cela des pvrs de réformat°, d'instruct° et du pvr disciplinaire lrsq'il y a 1 sanction. (CE, 7 fév 1936, Jamart)

50/60's les gvt ont resenti la nécessité de créer des adm qui échappaient a 7 org° pyramidale. Administrat° de miss° exercées pr 1 durée limitée pr remplir un miss° ponctuelle ds 1 cadre pluri-disciplinaire (interMsteriel). Ces adm de miss° n'étaient pas intégrées ds la pyramide.

Le préfet: ht fctionnaire nommé p/ le psdt de la Rép s/ proposit° du 1er M et du M de l'intérieure p/décret pris en Cseil des M.

Statut rénové p/ décret de 1964 qui prévoit q les préfets st recrutés soit parmis les ss préfets soit parmis les administrateurs civils (sortis de l'ENA). Choisis p/ le gvt en fct de l'"Institu personae". Fin de fct° sans procédure préalable, le préfet occupe 1 emploi "à la discrét° du gvt". Choisit au pvr discrétionnaire de gvt, révocable à la discrét° du gvt.

Le préfet rpsente le gvt et les M au niv0 local: avt 82 il était l'executif du dpatment (diff du préfet de rég°):

-le prefet de rég° : est en mê tps préfet dpartemental, dispose de pvrs + étendus q le préfet du dpartmnt ( en mat éco et d'aménagements du terr)

-le préfet de départements (3 types de miss°): rpsente les serv à l'echelle centrale, dirige le serv déconcentré de l'adm civ de l'E, cô la légalité de l'act. des adm décentralisées.

2. Les serv centraux et déconcentrés

Depuis la 2nd GM l'adm centrale se caractérise p/ l' augmentat° du nbre des Mstères (augm de la taille et de leur miss°)., cela s'expliq p/ la croissance de l'intervent° de l'E. Il sera nécessaire de prevoir des mécanismes d'articulat° pr éviter des disfctionnement et pr introduire des mécanismes d'interministérialité.

• L'org des M, se caractérise p/ leur spécialisat° ds 1 secteur donné. Cq Mstère il y a : Cabinets Mstèriels et des bureaux. Le cabinet est l'interface entre le pol/ adm° et les bureaux st des serv centraux, Mstèriels, % en direct° et ss sect°.