Droit pénal P4

PARTIE 4: L'élément moral de l'infract°

Elément psychologie et intellegent de l'infract°

C'l'e d'esprit ds lequel se trouve le sujet lsq'il a commis l'infract°( on se pl au j. où les faits ont été commis pr savoir si c'etait de la légitime défence ou pas p/ex).

Le mécanisme de resp pénale est lié à l'élément moral ( Ts les txtes qui visent l'élément moral st au début du CP et visent =lement la resp pénale.

Différence entre resp pénale et élément moral: "la culpa" est au centre de la resp pénale/ resp civil c' les d-î au profit d'1 partie privée ms csqces de la resp pénale ( imputanibilité= il fo pvr imputer la sanct° à la pers, fait de relier l'infract° à la pers ms il y a des gens auxquels on ne peut pas imputer).

CHAP 1 Les ppes directeurs de la resp pénale

SECT°1 Le ppe de la resp pénale personelle.

§1 La genèse du ppe

A L'affirmat° du ppe de la resp pénale de fait personnel

1 l'affirmat° jurispcielle

2

B La portée du ppe

§2 La significat° du ppe

A La significat° +tive

1 l'oblig° pr le juge de constater la participat° perso

2 l'ajonct° du ppe de la personalité des peines

B La significat° -tive

1 l'infract° de la resp collective

2 l'interdict° de la resp pénale du fé d'autrui

SECT° 2 Le cas particulier: lares pénale du chef d'E*

§1 Les fdmts de cette resp

A Les sources

1 les sources textuelle

2 les sources jurisprudencielles

B La nature juridiq

§2 La mise en oeuvre de la resp pénale du chef d'E*

A L'engagement de ppe de sa resp

1 le dom de l'engagement de ppe

2 les modalités de l'engagement

B L'exonérat°

1 les cdt° de la délégat° de pvr

2 Le dom de la délégat°

CHAP 2 Les modalités de la participat° criminelle

SECT°1 L'auteur

§1 La not° d'auteur

A L'auteur matériel

B L'auteur intellectuel

1 la source légale

2 la source jurisprudencielle