plan du cours de droit pénal

PARTIE 3 L'élément matériel de l'infraction

Section 1 L’infraction consommé

§1 les différentes infractions en fonction des modalités d’exécution

A- Classification fondée sur la nature de l’élément matériel
1- Distinction entre l’infraction de commission et l’omission
- infraction de commission
- infraction d’omission
- infraction de commission par omission
2- Distinction entre infraction simple, complexe et d’habitude
- infraction simple
- infraction complexe
- infraction d’habitude
- intérêt de la distinction

B- Classification fondée sur la durée de l’élément matériel
1- classification sur la durée de l’exécution de l’infraction
- infraction instantanée
- infraction continue
- intérêt de la distinction
2- classification sur la durée du résultat
§2- classification sur la nécessité du résultat
- infraction matérielle
- infraction formelle
- infraction obstacle


SECTION 2 L'infraction non consommée

Sous section 1 Classification fondée sur la tentative
- petite introduction avec les 3 phases du « liter criminis »

§1- l’exécution suspendue
A- Condition de cette tentative punissable 121-5 CP
1-présence d’un commencement de l’exécution( analyse objective, subjective et mixte)
2- absence de désistement volontaire121-5 CP
- caractères du désistement :
-moment du désistement
Sous-section 2 La répression de la tentative punissable
§1 L'élément légale de la tentative
A- la nature de l'infract° tentée
B- l'auteur de la tentative
§2 l'absence de résultat 121-5 CP ("n'a fait q manq son effet")
A- l'absence de résultat poss
B- l'absence de résultat imposs
1- Proposit° doctrinales

PARTIE 4: L'élément moral de l'infract°

CHAP 1 Les ppes directeurs de la resp pénale

SECT°1 Le ppe de la resp pénale personelle.

§1 La genèse du ppe

A L'affirmat° du ppe de la resp pénale de fait personnel

1 l'affirmat° jurispcielle

2

B La portée du ppe

§2 La significat° du ppe

A La significat° +tive

1 l'oblig° pr le juge de constater la participat° perso

2 l'ajonct° du ppe de la personalité des peines

B La significat° -tive

1 l'infract° de la resp collective

2 l'interdict° de la resp pénale du fé d'autrui

SECT° 2 Le cas particulier: lares pénale du chef d'E*

§1 Les fdmts de cette resp

A Les sources

1 les sources textuelle

2 les sources jurisprudencielles

B La nature juridiq

§2 La mise en oeuvre de la resp pénale du chef d'E*

A L'engagement de ppe de sa resp

1 le dom de l'engagement de ppe

2 les modalités de l'engagement

B L'exonérat°

1 les cdt° de la délégat° de pvr

2 Le dom de la délégat°

CHAP 2 Les modalités de la participat° criminelle

SECT°1 L'auteur

§1 La not° d'auteur

A L'auteur matériel

B L'auteur intellectuel

1 la source légale

2 la source jurisprudencielle